MENTIONS LEGALES & CONDITIONS D'UTILISATION.
Le site jm3t.org désigné ci-après par le terme "le site", vous est proposé sous certaines conditions d'utilisations, définissant l'ensemble des relations entre vous et le site.
MENTIONS LEGALES.
Identification légale
Identification SAS JM3T.
1385 Chemin de Font-Vive
83330 EVENOS
Nos références :
N° dépôt : A2021/002131
N° de gestion : 2021B00431
N° SIREN : 894 326 099 RCS Toulon
CONDITIONS D'UTILISATION.
Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.
SAS JM3T se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.
COPYRIGHT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Le présent site web est la propriété de la SAS JM3T, sise, 1385 Chemin de Font-Vive 83330 EVENOS.
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Reproduction.
L'ensemble des éléments figurant sur le présent site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit du présent site, sans l'autorisation de la SAS JM3T est illicite et constitue un acte de contrefaçon, à l'exception des reproductions strictement réserves à l'usage du copiste et non destinés à une utilisation collective.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, photos et images de quelque nature qu’ils soient.
Marques.
Les marques et logos disponibles sur le présent site et sont la propriété de la SAS JM3T ou de tiers.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leur propriétaire est interdite et constitue un délit de contrefaçon.
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Le présent site peut contenir des liens vers des sites n'appartenant pas à la SAS JM3T. Le contenu de ces sites web ne peut être contrôlé par la SAS JM3T. La SAS JM3T peut vous fournir un accès à des sites ne lui appartenant pas, cela n'implique aucunement que la SAS JM3T avalise ou soutienne ces sites. La société SAS JM3T ne pourra pas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, du contenu de ces sites web ou des conséquences de votre utilisation de ceux-ci. Dans le cas ou vous décideriez de commander des biens ou des services sur ces sites web, vous êtes informés que la SAS JM3T n'est pas impliquée dans ces transactions et n'assumera aucune responsabilité envers vous ou un quelconque tiers qui pourrait éventuellement en résulter.
De plus, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
Création d'un lien vers le site.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la SAS JM3T. La demande peut être réalisée à l'adresse suivante : contact@jm3t.org
Garanties.
Le présent site vous est fourni "en l'état", accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de la SAS JM3T et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
La SAS JM3T essaie de vous fournir des informations correctes et des documents mis à jour. Toutefois des erreurs peuvent être publiées. Par conséquent, les documents et informations de ce site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie, expresse ou tacite.
JM3T ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.
Limitation de responsabilité.
L'utilisateur utilise le présent site à ses seuls risques. En aucun cas, la SAS JM3T ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous les sites qui lui sont liés. Le contenu du site est sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
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La responsabilité de la SAS JM3T ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du présent site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.
Fermeture ou Suspension du site.
La société JM3T se réserve la possibilité, si elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement, ou de manière définitive, tout ou partie du présent site, sans préavis ni indemnité quelconque.
La société JM3T ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du présent site.
Respect de la vie privée.
La SAS JM3T s'engage à protéger vos données personnelles et votre vie privée.
Informatique et Libertés : Loi N°78-17 du 6 janvier 1978.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Nous vous rappelons que conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Conformément aux dispositions de la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996, et concernant la protection juridique des bases de données, la société JM3T est propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
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Conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de consultation, de rectification et d'opposition des données personnelles fournies au présent site, en envoyant un mail à : contact@jm3t.org
Informations personnelles.
Les données collectées sur ce site sont destinées exclusivement à la société JM3T.
Aucune information personnelle ne sera communiquée à des sociétés n'appartenant pas à la SAS JM3T.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
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